Déposée le 22 décembre 2003 par la société IFREMER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EVAFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-08 du 20 février 2004.
Le déposant est la société IFREMER domicilié(e) 155, rue Jean-Jacques Rousseau - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 725 368 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IFREMER, A l'attention de Monsieur Xavier Rebardy domicilié(e) 155, rue Jean-Jacques Rousseau - 92138 - ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex - France.
La marque EVAFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVAFLEX est expirée depuis le 22 décembre 2023.
IFREMER a également déposé les autres marques suivantes : Archimer
IFREMER, EPIC - 155, rue Jean-Jacques Rousseau - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX Cedex - France - SIREN 330725368
IFREMER, A l'attention de Monsieur Xavier Rebardy - 155, rue Jean-Jacques Rousseau - 92138 - ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2013 n°2547184 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-23
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical). Constructions non métalliques. Attirail de pêche.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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